CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE ACCOMPAGNEMENT DU PROGRAMME LEADER FINANCEMENT POUR L'ANNEE 2012 1ÈRE PROGRAMMATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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49 résultats pour la valeur "18/10/2012" du filtre Date de séance
GERPLAN ET CTV MISE EN OEUVRE D'ACTIONS C251 C751
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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GARANTIE DÉPARTEMENTALE D'EMPRUNT O.P.H. HABITATS DE HAUTE ALSACE POUR UNE ACQUISITION FONCIÈRE À HORBOURG WIHR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
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ROUTES DÉPARTEMENTALES PROGRAMMES A111, A132 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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CONTRAT DE TERRITOIRE DE VIE PIEMONT VAL D'ARGENT PAYS WELCHE 2010 2013 ORGANISATION DE LA BOURSE AUX MINERAUX A SAINTE MARIE AUX MINES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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SOCIÉTÉ D'EXPLOITATION DE L'ABATTOIR DÉPARTEMENTAL DE CERNAY DEMANDE DE REMISE DE DETTE DEMANDE DE RÉDUCTION DU MONTANT DE LA REDEVANCE D'USAGE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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RIXHEIM - RD 54 ITINERAIRE CYCLABLE LE LONG DU CANAL DU RHONE AU RHIN ENTRE PSA PEUGEOT CITROEN ET LE PONT DU BOUC CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATION AVEC VOIES NAVIGABLES DE FRANCE
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- Date : 18/10/2012
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ORGANISMES DE TOURISME A VOCATION GENERALE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
LANGUE ET CULTURE REGIONALES ANIMATIONS THEATRALES OU MUSICALES SCOLAIRES EN LANGUE REGIONALE DANS LES COLLEGES 2012/2013
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- Date : 18/10/2012
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AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE SCHWEIGHOUSE-THANN
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- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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AMENAGEMENT FONCIER C442 MODIFICATION DE LA CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE D'AMENAGEMENT FONCIER DE BURNHAUPT LE HAUT
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- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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PROGRAMMATION DES AIDES AUX BATIMENTS A VOCATION CULTURELLE CONTRATS DE TERRITOIRE DE VIE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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SCHÉMA D'AMÉNAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX DE LA DOLLER DESIGNATION D'UN REPRESENTANT DU CONSEIL GENERAL DU HAUT-RHIN AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE DE L'EAU
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- Date : 18/10/2012
- Rapporteur : Non défini
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